Mentions légales
MENTIONS LEGALES
Editeur / propriétaire :
Manufacture des Usines Réunies
SIREN 831 348 917
Adresse postale : 4 bis Avenue Christiane Jansen - 70800 Saint-Loup-sur-Semouse
Tél. 09 63 57 20 80
Mail : contact@scicmur.eu
Capital variable : 18 500 €
Immatriculation RCS le 08/08/2017.
Numéro TVA intracommunautaire : FR29831348917
Directeur de la publication : Jean-Philippe ORION - Directeur.
Conception / hébergement :
Agence TOROP.NET - 1 Quai Yves Barbier - 70000 VESOUL
Tél. 03 84 78 60 07
SIREN 479 130 775
Contenu du site :
Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
Ce contenu est donné à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non conformité de ces informations.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite de la Manufacture des Usines Réunies est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut être exploitée sans l'accord écrit de la Manufacture des Usines Réunies.
Liens hypertextes :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la Manufacture des Usines Réunies.
Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Vesoul.
